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Résultats de la recherche : 15 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Droit - mot-clé : Sécurité

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DROIT - SÉCURITÉ

Interdire au maître de l’ouvrage de venir sur le chantier ?

Vous interdisez sans doute l’accès au chantier sur lequel vous travaillez aux personnes non autorisées. Pouvez-vous en faire de même vis-à-vis du maître de l’ouvrage ? Mieux vaut-il prévoir des règles à cet égard dans le contrat d’entreprise ? Plus...

DROIT - SÉCURITÉ

Contrôle du chauffage central : à quelle fréquence ?

Une chaudière de chauffage central doit être soumise à un contrôle périodique. Quelles sont les différences selon la Région et selon qu’il s’agit d’une chaudière au gaz ou au mazout ? À Bruxelles, la réglementation a été modifiée début 2019... Plus...

DEVIS & CONTRATS - DIVERS

Les spécifications techniques sont-elles contraignantes ?

Au début de l’année, l’AR du 01.02.2018 relatif à l’établissement des spécifications techniques (les STS) a été publié. Êtes-vous obligé de toujours suivre ces STS ou pouvez-vous y déroger, p.ex. à la demande du client ? Plus...

DROIT - DIVERS

Quand des détecteurs de fumée sont-ils obligatoires ?

Les règles concernant les détecteurs de fumée sont de plus en plus strictes dans les différentes Régions. Quand ces détecteurs sont-ils obligatoires et en quoi la réglementation va-t-elle changer prochainement en Région flamande ? Plus...

DROIT - DIVERS

Que vaut un panneau «à vos propres risques» ?

Vous avez placé sur un chantier ou un entrepôt des panneaux annonçant que les personnes ou les voitures ne peuvent y entrer, et qu’à défaut, elles le font «à leurs propres risques». Quelle en est la valeur ? La justice s’est prononcée voici peu... Plus...

PERSONNEL - DIVERS

Faire travailler sur une échelle (plate-forme)

DROIT - SÉCURITÉ

Le rapport de sécurité est plus qu’une formalité…

Le coordinateur de sécurité donne quelques instructions sur le chantier où vous travaillez. Quelle est exactement la valeur de celles-ci pour vous ? Un collègue a récemment eu des ennuis pour ne pas les avoir suivies à temps… Plus...

DROIT - SÉCURITÉ

Vous faut-il un plan de sécurité ?

Quand vous faites des travaux chez un client, vous constatez sans doute aussi régulièrement que vous n’êtes pas le seul entrepreneur à l’œuvre. Faut-il alors établir une sorte de plan de sécurité ? Voyons l’essentiel à ce niveau. Plus...

DROIT - SÉCURITÉ

Un cours gratuit en matière de sécurité de base

PERSONNEL - VêTEMENTS DE TRAVAIL

Patron, il fait trop chaud pour porter un casque…

Sur chantier, vos hommes doivent en principe porter un équipement de sécu­rité : casque, chaussures à bout métallique, etc. Comment les y obliger éventuellement et pourquoi est-ce aussi votre intérêt qu’ils le portent ? Plus...
Mis à jour le : 20.08.2019

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