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Résultats de la recherche : 11 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : - mot-clé : Assurances

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DROITS DE SUCCESSION - ASSURANCES

Combinez clause d’attribution optionnelle et Branche 21 !

On conseille souvent une clause d’attribution optionnelle tant pour des motifs fiscaux que pratiques. Mais au décès, il en résulte souvent aussi un blocage des comptes pendant plusieurs mois. Pourquoi ? Existe-t-il une solution ? Plus...

PLANIFICATION SUCCESSORALE

Tontine d’assurance : un régime fiscal à toute épreuve ?

Une assurance (Branche 21 ou 23 souvent) souscrite «sur deux têtes» est une technique de planification successorale de plus en plus fréquente. Quand est-elle intéressante et son régime fiscal est-il aussi sûr qu’on le prétend parfois ? Plus...

PLANIFICATION SUCCESSORALE

Des droits sur une Branche 21/23 «perpétuelle» ?

Bien des gens ont aujourd’hui une Branche 21 ou 23 à durée indéterminée ou qui court jusqu’à 99 ans. Le bénéficiaire est-il toujours imposé en pareil cas ? Et qu’advient-il s’il décède avant le preneur d’assurance ? Plus...

PLANIFICATION SUCCESSORALE

Branche 44 : utile pour planifier votre succession ?

À côté des assurances, bien connues, de Branche 21 et 23, il y aussi celles de la Branche 44. En quoi consistent-elles exactement et comment peuvent-elles vous servir d’instrument de planification successorale ? Plus...

DROITS DE SUCCESSION

Payer 3 % sur la donation ou s’assurer temporairement ?

Les parents qui font un don bancaire (p.ex. de l’argent ou un portefeuille de titres) à leurs enfants peuvent payer des droits de donation directement ou «courir le risque des 3 ans». Il existe toutefois une troisième option intéressante… Plus...

PLANIFICATION SUCCESSORALE

Mais mon conjoint fait partie de «ma succession», non ?

La modification du bénéficiaire d’une assurance vie continue de susciter bien des questions. Prenons donc un exemple pratique pour clarifier la différence existant entre «les héritiers légaux» et «la succession». Plus...

DROITS DE SUCCESSION - ASSURANCES

Des droits de succession sur vos assurances vie ?

Combien de titulaires de professions libérales n’ont-ils pas des assurances ­prévoyant le versement d’un capital en cas de décès anticipé (assurance ­groupe, Branche 21, …) ! Un capital amputé alors des droits de succession ? Plus...

DITES, MONSIEUR

Des droits de succession sur votre ASRD ?

Comme la plupart des Belges, vous avez souscrit un crédit logement et une assurance solde restant dû (ASRD). Quand, en cas de décès, cette ASRD est-elle frappée de droits de succession ? Votre régime matrimonial importe-t-il ? Plus...

BON À SAVOIR - DROITS DE SUCCESSION

Quid si vous décédiez “trop tôt” ?

DITES, MONSIEUR - DROITS DE SUCCESSION

Aussi tenu de rester 3 ans en vie avec un immeuble ?

Un client fortuné ne possède qu’un immeuble à titre personnel, une maison p.ex., et il veut le donner à sa fille. S’il décède dans les 3 ans, en résultera-t-il pour elle un impact fiscal négatif, comme on l’entend dire de temps à autre ? Plus...
Mis à jour le : 17.10.2017

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