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Résultats de la recherche : 15 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : - mot-clé : Achat scindé

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DROITS DE SUCCESSION - ACHAT SCINDÉ

Une opération moins coûteuse via papy ?

ACHAT SCINDÉ

Achat scindé d’un appartement «sur plan» ?

Presque tous les projets de nouvelle construction se vendent aujourd’hui «sur plan», ce qui permet au promoteur de ne plus en préfinancer qu’une petite partie. Quid si vous voulez acheter un tel appartement via un achat scindé ? Plus...

DROITS DE SUCCESSION - ACHAT SCINDÉ

Achat scindé : enregistrez «à temps» !

PLANIFICATION SUCCESSORALE

Un achat scindé pour un bâtiment neuf ou sur plan ?

Les règles ne sont pas tout à fait les mêmes quand des parents veulent procéder à un achat scindé «classique» avec leurs enfants et quand ils veulent ainsi construire ou acheter sur plan avec eux. Qu’en est-il quand ils paient tout ? Plus...

ACHAT SCINDÉ

Construire en scindant usufruit et nue-propriété ?

Au lieu de procéder à l’achat scindé d’une habitation existante avec vos enfants, vous voudriez en construire une avec eux. Mais est-ce seulement possible ? Et, si oui, comment mettre cela au mieux en œuvre ? Plus...

ACHAT SCINDÉ

N’êtes-vous pas coincé en cas d’achat scindé ?

Il peut être intéressant d’acheter un immeuble avec vos enfants. Ce type de construction n’est en outre plus dans l’œil du cyclone. Mais ce faisant, ne risquez-vous pas de vous retrouver coincé ? Plus...

ACHAT SCINDÉ

Finalement pas un problème, cet achat scindé !

L’achat scindé d’un immeuble, vous pour son usufruit et vos enfants pour sa nue-propriété, était soudain apparu comme un abus fiscal aux yeux du fisc dans certains cas. Le ministre des Finances lui-même a nuancé voici peu... Plus...

ACHAT SCINDÉ

Une nouvelle “liste anti-abus” ?

Le fisc a publié une nouvelle circulaire reprenant une liste “noire” et “blanche” de techniques abusives, ou non, de planification successorale. Qu’en retenir ? Plus...

ACHAT SCINDÉ

Le “réparer” s’il a été mal “ficelé” ?

Par le passé, des “achats scindés” immobiliers ont souvent été mal faits. Une solution radicale consiste à revendre l’immeuble en attribuant l’intégralité du prix de vente aux parents. Et… si jamais l’on ne veut pas vendre ? Plus...

ACHAT SCINDÉ

Un usufruit “fictif” est-il problématique ?

Mis à jour le : 17.10.2017

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