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Résultats de la recherche : 8 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : - mot-clé : Clause d'accroissement

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PLANIFICATION SUCCESSORALE

Vers un renouveau de la tontine ?

Comment des partenaires cohabitant peuvent-ils se protéger mutuellement d’une manière fiscalement intéressante via une tontine ou une clause d’accroissement relative à l’habitation familiale ? Des frères et sœurs peuvent-ils aussi utiliser un tel contrat aléatoire pour éviter des droits de succession exorbitants ? Est-ce aussi intéressant pour les couples mariés ? Plus...

SUCCESSION

Comment déshériter un enfant pour son bien ?

Quand des parents envisagent de déshériter un enfant, ils le font souvent dans l’intérêt de l’enfant. Dans quelle mesure la réserve légale limite-t-elle votre liberté de déshériter cet enfant via une donation ou un testament ? Des donations «silencieuses» sont-elles une solution ? Quand une «clause d’accroissement» ou avec réserve d’usufruit peut-elle offrir une solution (partielle) au problème ? Plus...

SUCCESSION

Clause d’accroissement : prévoyez une option

Lorsque des cohabitants achètent un immeuble, ils prévoient souvent une clause d’accroissement. Est-ce encore utile, à présent que les cohabitants légaux bénéficient d’un droit successoral légal ? Quid de cette clause si vous mettez fin à votre relation ? Quelles sont les conséquences fiscales de l’accroissement ? L’impact est-il différent pour les cohabitants de fait et les cohabitants légaux ? Quel est l’avantage d’une clause d’accroissement «optionnelle» ? Plus...

PLANIFICATION SUCCESSORALE

Envisager une tontine d’assurance ?

Des cohabitants qui achètent une habitation recourent souvent à une clause d’accroissement ou une tontine pour protéger le survivant et économiser des droits de succession. Une telle tontine est-elle aussi possible pour des placements ? Comment fonctionne-t-elle exactement ? Pour qui peut-elle être intéressante ? Quels sont les conditions pour éviter les droits de succession ? Pourquoi votre partenaire est-il ainsi aussi mieux protégé ? Plus...

PLANIFICATION SUCCESSORALE

Cohabiter et acheter un bien immobilier ?

Votre enfant préfère cohabiter plutôt que se marier. Héritera-t-il alors de son ou sa partenaire ? À combien s’élèveront les droits de succession ? La situation est-elle différente en cas de cohabitation de fait ? Quid si le couple achète ensemble un bien immobilier ? Quels sont les avantages et les inconvénients d’une clause d’accroissement ? Une clause d’accroissement à option est-elle préférable ? Plus...

PLANIFICATION SUCCESSORALE - IMMOBILIER

Donner la nue-propriété d’un immeuble ?

Est-il fiscalement intéressant de donner la nue-propriété d’un immeuble ? Pouvez-vous briser en partie la progressivité des droits de donation en effectuant un don en indivision ou en tranches ? Une telle donation est-elle plus intéressante lorsque vous ne détenez vous-même que la nue-propriété ? Comment pouvez-vous alors quand même encore bénéficier plus tard de l’usufruit (éventuel) ? Plus...

PLANNING SUCCESSORAL

Se marier ou cohabiter ?

Votre (premier) mariage battait de l’aile et vous avez trouvé un nouveau partenaire. Vous vous demandez si un (re)mariage serait une bonne option, pour des raisons fiscales ou autres. Du côté du droit successoral et des droits de succession, les différences entre les couples mariés et de cohabitants sont en effet souvent encore fort grandes. Où se situent au juste ces différences et jusqu’à quel point serait-il intéressant d’encore vous marier si vous êtes actuellement un cohabitant ? Plus...

PLANIFICATION SUCCESSORALE

Une clause d’accroissement pour les actions

Vous possédez les actions de votre entreprise (familiale) avec une autre personne (votre partenaire, votre fils, votre frère, etc.). Vous souhaitez qu’à votre décès toutes vos actions reviennent à votre associé (et inversement), de préférence sans droits de succession. Une clause d’accroissement peut constituer une solution. Comment procéder et à quoi devez-vous être attentif ? Plus...
Mis à jour le : 16.10.2017

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